Création d’entreprise
Modification
Cessation d’activité
Horaires d’ouverture
Création d’entreprise
Nous vous invitons à prendre connaissance des pré-requis nécessaires et des formalités à accomplir pour les sujets ci-contre.
En cas de question, vous pouvez également joindre directement la Mairie aux heures d’ouverture au public.
Formulaire
Vérifié le 09 janvier 2020 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Formulaire destiné à récapituler les taxes sur le chiffre d'affaires (TVA et taxes assimilées) dues au titre de l'exercice par les entreprises relevant du régime simplifié d'imposition. Accès à la notice N° 3517-S-NOT-SD (Cerfa n°51306)Formulaire 11417 : Déclaration annuelle de régularisation de TVA - Régime simplifié
Pour toute explication, consulter les fiches pratiques :
Particuliers
Formulaire
Vérifié le 09 janvier 2020 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Formulaire destiné à récapituler les taxes sur le chiffre d'affaires (TVA et taxes assimilées) dues au titre de l'exercice par les entreprises relevant du régime simplifié d'imposition. Accès à la notice N° 3517-S-NOT-SD (Cerfa n°51306)Formulaire 11417 : Déclaration annuelle de régularisation de TVA - Régime simplifié
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Particuliers
Formulaire
Vérifié le 09 janvier 2020 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Formulaire destiné à récapituler les taxes sur le chiffre d'affaires (TVA et taxes assimilées) dues au titre de l'exercice par les entreprises relevant du régime simplifié d'imposition. Accès à la notice N° 3517-S-NOT-SD (Cerfa n°51306)Formulaire 11417 : Déclaration annuelle de régularisation de TVA - Régime simplifié
Pour toute explication, consulter les fiches pratiques :
Particuliers
Modification
Nous vous invitons à prendre connaissance des pré-requis nécessaires et des formalités à accomplir pour les sujets ci-contre.
En cas de question, vous pouvez également joindre directement la Mairie aux heures d’ouverture au public.
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Vérifié le 09 janvier 2020 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Formulaire destiné à récapituler les taxes sur le chiffre d'affaires (TVA et taxes assimilées) dues au titre de l'exercice par les entreprises relevant du régime simplifié d'imposition. Accès à la notice N° 3517-S-NOT-SD (Cerfa n°51306)Formulaire 11417 : Déclaration annuelle de régularisation de TVA - Régime simplifié
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Particuliers
Cessation
Nous vous invitons à prendre connaissance des pré-requis nécessaires et des formalités à accomplir pour les sujets ci-contre.
En cas de question, vous pouvez également joindre directement la Mairie aux heures d’ouverture au public.
Formulaire
Vérifié le 09 janvier 2020 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Formulaire destiné à récapituler les taxes sur le chiffre d'affaires (TVA et taxes assimilées) dues au titre de l'exercice par les entreprises relevant du régime simplifié d'imposition. Accès à la notice N° 3517-S-NOT-SD (Cerfa n°51306)Formulaire 11417 : Déclaration annuelle de régularisation de TVA - Régime simplifié
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Particuliers
Formulaire
Vérifié le 09 janvier 2020 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Formulaire destiné à récapituler les taxes sur le chiffre d'affaires (TVA et taxes assimilées) dues au titre de l'exercice par les entreprises relevant du régime simplifié d'imposition. Accès à la notice N° 3517-S-NOT-SD (Cerfa n°51306)Formulaire 11417 : Déclaration annuelle de régularisation de TVA - Régime simplifié
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Horaires d'ouverture
au public
Compte-tenu la situation actuelle,
la Mairie sera ouverte seulement les jeudis
après-midi jusqu'à nouvel ordre.
Mardi : 14h00 - 17h00
Jeudi : 14h00 - 17h00
9 rue du Gué Mathieu
77440 Cocherel
Joindre la mairie en cas d'urgence
Covid 19 | Arrêté préfectoral
Arrêté préfectoral rendant obligatoire le port du masque dans le département de Seine et Marne, sur les marchés de plein air, les brocantes et vide-greniers, dans le cadre de la lutte contre l’épidémie de Covid 19
Pierre Eelbode et Robert Picaud réélus
Le maire de Cocherel Crépoil, Pierre Eelbode, vient d’être réélu Président de la Communauté de communes du Pays de l’Ourcq.
Compte Rendu | Séance du 18 juin 2020
Compte rendu de la séance du 18 juin 2020.
