Restons en contact : 01 60 01 80 91 contact@mairie.cocherel.fr
Vous êtes ici : ☀️VOUS ÊTRE UTILEENTREPRISES

Création d’entreprise

Modification

Cessation d’activité

Horaires d’ouverture

Création d’entreprise

Nous vous invitons à prendre connaissance des pré-requis nécessaires et des formalités à accomplir pour les sujets ci-contre.
En cas de question, vous pouvez également joindre directement la Mairie aux heures d’ouverture au public.

Téléservice

Téléservice : Services en ligne pour les déclarations d'activité des artistes auteurs (Maison des artistes - MDA)

Vérifié le 03 janvier 2019 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Espace privé permettant d'effectuer les démarches en ligne suivantes :

  • effectuer la déclaration des revenus de l'année précédente perçus au titre d'activités artistiques, même si vous n'avez pas eu de revenus au cours de l'année passée ;
  • obtenir une attestation d'affiliation ou d'assujettissement pour les artistes graphiques en début d'activité, permettant de justifier de votre inscription à la Maison des artistes, nécessaire pour être candidat à un marché public ;
  • déposer une demande d'attestation de dispense de précompte (S2062).

Accéder au service en ligne  

Maison des artistes - Sécurité sociale des artistes auteurs

Pour toute explication, consulter les fiches pratiques :

Téléservice

Téléservice : Services en ligne pour les déclarations d'activité des artistes auteurs (Maison des artistes - MDA)

Vérifié le 03 janvier 2019 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Espace privé permettant d'effectuer les démarches en ligne suivantes :

  • effectuer la déclaration des revenus de l'année précédente perçus au titre d'activités artistiques, même si vous n'avez pas eu de revenus au cours de l'année passée ;
  • obtenir une attestation d'affiliation ou d'assujettissement pour les artistes graphiques en début d'activité, permettant de justifier de votre inscription à la Maison des artistes, nécessaire pour être candidat à un marché public ;
  • déposer une demande d'attestation de dispense de précompte (S2062).

Accéder au service en ligne  

Maison des artistes - Sécurité sociale des artistes auteurs

Pour toute explication, consulter les fiches pratiques :

Téléservice

Téléservice : Services en ligne pour les déclarations d'activité des artistes auteurs (Maison des artistes - MDA)

Vérifié le 03 janvier 2019 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Espace privé permettant d'effectuer les démarches en ligne suivantes :

  • effectuer la déclaration des revenus de l'année précédente perçus au titre d'activités artistiques, même si vous n'avez pas eu de revenus au cours de l'année passée ;
  • obtenir une attestation d'affiliation ou d'assujettissement pour les artistes graphiques en début d'activité, permettant de justifier de votre inscription à la Maison des artistes, nécessaire pour être candidat à un marché public ;
  • déposer une demande d'attestation de dispense de précompte (S2062).

Accéder au service en ligne  

Maison des artistes - Sécurité sociale des artistes auteurs

Pour toute explication, consulter les fiches pratiques :

Modification

Nous vous invitons à prendre connaissance des pré-requis nécessaires et des formalités à accomplir pour les sujets ci-contre.
En cas de question, vous pouvez également joindre directement la Mairie aux heures d’ouverture au public.

Téléservice

Téléservice : Services en ligne pour les déclarations d'activité des artistes auteurs (Maison des artistes - MDA)

Vérifié le 03 janvier 2019 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Espace privé permettant d'effectuer les démarches en ligne suivantes :

  • effectuer la déclaration des revenus de l'année précédente perçus au titre d'activités artistiques, même si vous n'avez pas eu de revenus au cours de l'année passée ;
  • obtenir une attestation d'affiliation ou d'assujettissement pour les artistes graphiques en début d'activité, permettant de justifier de votre inscription à la Maison des artistes, nécessaire pour être candidat à un marché public ;
  • déposer une demande d'attestation de dispense de précompte (S2062).

Accéder au service en ligne  

Maison des artistes - Sécurité sociale des artistes auteurs

Pour toute explication, consulter les fiches pratiques :

Cessation

Nous vous invitons à prendre connaissance des pré-requis nécessaires et des formalités à accomplir pour les sujets ci-contre.
En cas de question, vous pouvez également joindre directement la Mairie aux heures d’ouverture au public.

Téléservice

Téléservice : Services en ligne pour les déclarations d'activité des artistes auteurs (Maison des artistes - MDA)

Vérifié le 03 janvier 2019 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Espace privé permettant d'effectuer les démarches en ligne suivantes :

  • effectuer la déclaration des revenus de l'année précédente perçus au titre d'activités artistiques, même si vous n'avez pas eu de revenus au cours de l'année passée ;
  • obtenir une attestation d'affiliation ou d'assujettissement pour les artistes graphiques en début d'activité, permettant de justifier de votre inscription à la Maison des artistes, nécessaire pour être candidat à un marché public ;
  • déposer une demande d'attestation de dispense de précompte (S2062).

Accéder au service en ligne  

Maison des artistes - Sécurité sociale des artistes auteurs

Pour toute explication, consulter les fiches pratiques :

Téléservice

Téléservice : Services en ligne pour les déclarations d'activité des artistes auteurs (Maison des artistes - MDA)

Vérifié le 03 janvier 2019 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Espace privé permettant d'effectuer les démarches en ligne suivantes :

  • effectuer la déclaration des revenus de l'année précédente perçus au titre d'activités artistiques, même si vous n'avez pas eu de revenus au cours de l'année passée ;
  • obtenir une attestation d'affiliation ou d'assujettissement pour les artistes graphiques en début d'activité, permettant de justifier de votre inscription à la Maison des artistes, nécessaire pour être candidat à un marché public ;
  • déposer une demande d'attestation de dispense de précompte (S2062).

Accéder au service en ligne  

Maison des artistes - Sécurité sociale des artistes auteurs

Pour toute explication, consulter les fiches pratiques :

Horaires d'ouverture
au public

Compte-tenu la situation actuelle,
la Mairie sera ouverte seulement les jeudis
après-midi jusqu'à nouvel ordre.


Mardi : 14h00 - 17h00
Jeudi : 14h00 - 17h00


9 rue du Gué Mathieu
77440 Cocherel

Joindre la mairie en cas d'urgence

3 + 8 =

Pin It on Pinterest

Aller à la barre d’outils